L’exercice des missions de certains services amène parfois des agents à effectuer des déplacements qui s’étendent sur plusieurs journées (ex. : séjour d’accompagnement d’usagers, délégation jumelage, etc.).

Au cours de ces périodes, le travail présente un caractère intermittent en ce qu’il implique des successions de périodes d’inactivité (attente, repos) et des périodes de travail effectif.

Par ailleurs, les contraintes techniques, géographiques et fonctionnelles font qu’il n’est pas possible d’avoir un suivi informatisé du temps de travail dans les mêmes conditions qu’une journée de travail classique.

Pour ces raisons il a été convenu que chaque journée de travail effectuée dans ces conditions sera valorisée sur une base forfaitaire de 10H de travail effectif.
De ce forfait sera déduit le temps théorique de travail normalement dû par l’agent. Le temps excédentaire sera, lui, pris en compte au titre d’heures supplémentaires (ou complémentaires) à récupérer.

Ex : prenons le cas d’un agent qui part en déplacement le vendredi matin et revient le samedi soir.

Jours	Vendredi	Samedi
Temps théorique de travail	7h48	0h
Temps supplémentaire	10h – 7h48 = 2h12	10h – 0h = 10h

Lorsque les nécessités de service l’imposent, un maximum de 50 % du temps supplémentaire pourra être indemnisé en paie au lieu d’être récupéré.

Présenté aux membres du CST le 14 novembre 2023.